Raison sociale:  TALLERES ZB S.A.
Nom commercial:  ZB GROUP
Domicile social:  CARRETERA ZAMALBIDE S/N
CIF / NIF:   A-20084489
Téléphone:  +34 943 515 500
Fax:  +34 943 515 562
e-Mail:  info@zbgroup.es

Inscrite au registre du commerce et des sociétés de Gipuzkoa, livre de sociétés 571, folio 156, feuille 7 523, première date d’inscription 26 septembre 1983.:

Nom de domaine:   www.zbgroup.es

Autorisation administrative:

OBJET

Le fournisseur, responsable du site Web, met à la disposition des utilisateurs le présent document avec lequel il prétend se conformer aux obligations établies par la loi 34/2002 sur les services de la société de l’information et du commerce électronique (LSSI-CE), ainsi qu’informer tous les utilisateurs du site Web concernant les conditions d’utilisation dudit site Web.
Toute personne qui accède à ce site Web assume le rôle d’utilisateur et s’engage à respecter strictement les dispositions décrites dans le présent document, ainsi que toute autre disposition légale applicable.
Le fournisseur se réserve le droit de modifier tout type d’information pouvant apparaître sur le site Web, sans obligation de préavis ni d’informer les utilisateurs desdites obligations, considérant comme suffisante la publication sur le site Web du fournisseur.

• TIERS DE CONFIANCE ET CODE DE CONDUITE

Le fournisseur adhère au code de conduite qui peut être visualisé, téléchargé et / ou imprimé à travers le lien référencé. Ce code de conduite garantit aux utilisateurs que le site Web est conforme à la législation en vigueur et est soumis à toutes les obligations définies dans ledit code.
Le code de conduite dispose d’un certificat de confiance, délivré de manière unique et exclusive pour chacun des fournisseurs qui y adhèrent. Le certificat en possession du fournisseur comporte le code d’identification [XXXXX], ainsi que les informations d’identification du fournisseur.
Le certificat sera valide pour le site Web du fournisseur pendant une période de 1 an à compter de la date de délivrance. Les utilisateurs peuvent accéder à toutes les informations sur la délivrance du certificat et sur les obligations de l’entité en cliquant sur le lien suivant.

• RESPONSABILITÉ

Le fournisseur ne sera en aucun cas tenu pour responsable des informations publiées sur son site Web, si lesdites informations ont été manipulées ou introduites par un tiers externe.
Le site Web du fournisseur peut utiliser des cookies (petits fichiers d’information que le serveur envoie à l’ordinateur qui accède à la page) afin de mener à bien certaines fonctions considérées comme étant essentielles au bon fonctionnement et à la visualisation adéquate du site. Les cookies utilisés sur le site Web sont, dans tous les cas, temporaires et ont pour seul objectif de rendre la transmission ultérieure plus efficace, et ils disparaissent à la fin de la session de l’utilisateur. Les cookies ne seront sous aucune circonstance utilisés pour recueillir des informations personnelles.
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